Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUBBER
BELEA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3207836
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2013
CLUBBER de BELEA

Présentation de la marque CLUBBER

Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) BELEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLUBBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELEA domicilié(e) C.C. Les Trois Fontaines,95000 Cergy Pontoise - 95000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 421 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRYNWALD domicilié(e) 127 rue du faubourg Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CLUBBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUBBER est expirée depuis le 4 février 2013.

BELEA a également déposé les autres marques suivantes : APRIL.


BELEA, Société Anonyme - C.C. Les Trois Fontaines,95000 Cergy Pontoise - 95000 - France - SIREN 401421029


CABINET GRYNWALD - 127 rue du faubourg Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404078 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Tissus ; linge de bain, linge de lit ; linge de maison. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.